Achevé d'imprimer par Escourbiac l'imprimeur - Vente de livres d'art et de photographie

Mentions légales

Propriétaire responsable du site

Le site achevedimprimer.com est la plateforme de vente en ligne d'ouvrages "achevés d'imprimer" par la S.A. IMPRIMERIE ESCOURBIAC, dont le siège social est établi Route de Lavaur à 81300 Graulhet, au Capital social de 762 245,09 €, inscrite au RCS de Castres sous le n° 325 943 488 000 16, code TVA intracommunautaire n° FR 54325943488, représentée par son Président, Monsieur Philippe Escourbiac, domicilié en cette qualité audit siège.
Contact :  05 35 54 45 92 / contact@escourbiac.com

Hébergement

Le site est hebergé par Shopify Inc., 150 rue Elgin, bureau 800, Ottawa (Ontario) K2P 1L4, Canada

Directeurs de la publication

Le directeur de la publication du site achevedimprimer.com est Monsieur Philippe Escourbiac.

Limitation de responsabilité

Les limitations de responsabilité sont précisément définies dans les Conditions Générales de Vente aux paragraphes "création d'un compte gratuit".

Mesure d'audience

Le site que vous visitez est audité par le système de mesure et d’analyse d’audience Google Analytics. La mesure est effectuée via un système de marqueurs distants (utilisant le language Javascript) qui permet de recueillir des données statistiques sur notre audience afin d’améliorer la qualité et l’ergonomie de notre site Internet. Les mesures sont effectuées de manière totalement anonyme et il ne nous est pas possible de connaître l’identité de nos visiteurs.

Utilisation de Cookies

A l’arrivée sur notre site, nous implantons plusieurs “cookies” dans votre ordinateur. Un “cookie” est un petit fichier texte stocké par le navigateur web sur le disque dur du visiteur. Le cookie ne permet pas de vous identifier, cependant, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (pages consultées, date et heure de consultation,…). La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 30 jours pour achevedimprimer.com de 4 ans pour Google Analytics. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur. Conformément à l’article 8.1 des conditions d’utilisation du service Google Analytics, nous attirons l’attention de nos visiteurs sur la déclaration suivante : “Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.”

Propriété intellectuelle, droits d'auteur, copyright

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Traitement automatique des données personnelles

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi que son décret d’application du 17 juillet 1978 et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Le responsable du traitement est Philippe Escourbiac, représenté par le président. Les données personnelles collectées sont destinées à fournir à l’utilisateur les services proposés par Philippe Escourbiac, et ne seront pas utilisées à des fins non prévues par les présentes mentions légales. Nous nous engageons à prendre toutes les précautions afin de préserver la sécurité des données et notamment d’empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers.

Droit d'accès de modification, de rectification et de suppression des données

Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant conformément à ce qu’énoncent les articles 39 et 40 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 ainsi que les recommandations de la LCEN. Pour l’exercer, vous pouvez contacter Philippe Escourbiac par courrier adressé à Route de Lavaur 81300 GRAULHET.

Non cession du fichier client

Philippe Escourbiac est seul destinataire des données personnelles et ne procédera pas à la cession de son fichier client.

Accessibilité du site

L’accessibilité est primordiale dans la consultation d’un site Internet et nous mettons tout en œuvre afin que le site soit le plus accessible possible. Nous faisons tout notre possible pour respecter les standards Web (XHTML, CSS) édités par le World Wide Web Consortium (W3C).

Crédits Photo

Philippe Escourbiac
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Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Escourbiac. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

Confidentialité

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation. Le site a été réalisé par l’agence Netalinea pour le compte de la société Escourbiac